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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COMTES LAFON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DOMAINE DES COMTES LAFON, Société à responsabilité limitée SARL

Numéro de dépôt :
4174475
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2025
Marque figurative de DOMAINE DES COMTES LAFON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COMTES LAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COMTES LAFON domicilié(e) Clos de la Barre - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 418 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174475.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.

DOMAINE DES COMTES LAFON a également déposé les autres marques suivantes : , DOMAINE DES COMTES LAFON


DOMAINE DES COMTES LAFON, Société à responsabilité limitée SARL - Clos de la Barre - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 393418744


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Visites touristiques, y compris les visites offertes dans le cadre de l'oenotourisme ;

Informations en matière d`oenologie et de dégustation de vins.